Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CF ST CASTEL
Numéro de dépôt :
1395263
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1996
Présentation de la marque CF ST CASTEL
Déposée le 29 juillet 1986 par CASTEL FRERES (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CF ST CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CF ST CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395263.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CF ST CASTEL est expirée depuis le 29 juillet 1996.
CASTEL FRERES (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30